Comité des procédures financières

Comité ad hoc

Membres

John Koval - (Chair)
 
2018-06-30
Edward Chen
Ex officio 
2018-06-30
Shirley Mills
Ex officio 
2018-06-30
Jean-François Plante
 
2018-06-30
Patrick Brown
 
2018-06-30

MANDAT

Création:

Le comité des procédures financières a été créé à titre de comité ad hoc par motion du Conseil d’administration le 8 mars 2017.

Composition:

Président: John Koval
Membres principaux: Directeur exécutif, trésorier
Autres membres: Le président pourra s'adjoindre des membres au comité. 

Mandat et responsabilités:

Clarifier et documenter les politiques et procédures en matière de transactions financières et d’autres sujets, y compris, mais sans s’y limiter, l’autorisation de factures en vue de leur paiement, les pouvoirs de signature, les procédures pour les trésoriers de groupe, le processus d’autorisation des frais de déplacements des membres du Conseil et des présidents de comités, ainsi que les dépenses des participants au Congrès annuel. Pour certaines procédures, le rôle du comité consistera principalement à documenter les pratiques existantes. Cependant, le comité pourrait aussi recommander des changements pour d’autres procédures, ou encore la mise en œuvre de nouvelles procédures. Le comité doit produire un rapport provisoire d’ici le 31 décembre 2017.